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Publié le 23/01/2018 par

Des variables et des constantes : Où l'emprise contrat de l'économie

 

Des variables et des constantes : Où l'emprise contrat de l'economie

      Vidal Bravo - Jandia Miguel, Dominique & Lawrence
      né Jandia - Financier, Ingénieur, Maître es droit et doué en informatique.

_______________________________________________________________________

 

I DES CONSTATS : La constante ou variable longue

Partons non pas de l'hypothèse mais du principe car c'est le cas, sauf erreur de ma part, qu'il y a, en économie, deux constantes créant de la masse monétaire :

- D'une part, Le ECB avec sa planche à billet ;

- Et d'autre part, la monnaie scripturale ;

C'est volontairement réducteur, mais je ne pense pas, qu'énumérer tous les causes de créations monétaires soient nécessaires si c'est pour revenir à ces deux grandes bases.

L'ECB a le monopole de la planche à billet pour l'euro. Et toujours en étant réducteur, les banques, via le crédit et donc l'intêret, et l'Etat, via les  impôts, ont le monopole de la création scripturale.

Je fus l'auteur de deux écrits :

- El poder del consumidor (DESS 1998 Centre de droit de la consommation UFR Montpellier I mémoire de stage issu del Instituto del consumo à Madrid).

- Notion et rôle de l'abus dans la déternimation unilatérale du prix (DESS 1998 Centre de droit de la consommation UFR Montpellier I mémoire dudit Master II) ;

Ces deux écrits que détiennent, en principe, le ministère de l'enseignement supérieur démontraient à l'époque deux choses (Me manquait une petite formation financière et économique que feu ma position chez BP2S, subsidiary of BNP Paribas a permis de combler) :

1/ D'une part, le pouvoir du consommateur peut être générateur de création scripturale monétaire. Nous y reviendrons.

2/ D'autre part, et là les choses se compliquent : Je démontrais que par exemple, dans le contrat de concession dont tout le monde ici connaît le principe, alors que la Cour de cassation qui juge en matière économique et commerciale (3ème chambre et consors) venait de publier un arrêt où en substance elle analysait la position dominante de la Cie Total (Pétrole & Gas) au regard d'un concessionnaire et donc, la chaîne de contrats qui les liaient, tout revenait au même.

Que Total abuse ou non de sa position dominante n'était pas la question.

En apparté : Un jour en entreprise (Cie insight 1999 - 2000), ils m'ont indiqué que je posais les bonnes questions (pas trop, juste quelques unes).

Donc, pour revenir à notre théorie de la concession commerciale : Est-ce l'abus (1) qui doit être la question, ou bien la position dominante (2), ou bien encore l'abus de la position dominante (3).

La doctrine bien souvent s'est éparpillé dans la description de la théorie de la position dominante ; puis ils dirent non puisque le marché est oligopolistique, on ne peut raisonnablement condamnner sur ce motif. En effet, à quoi sert-il d'autoriser des oligopoles pour ensuite dire qu'il enfreignent la loi du seul fait qu'ils sont en situation dominante ou bien encore qu'il en abuse, c'est comme mettre un gâteau devant un enfant et lui dire de pas toucher.

Puis donc, la théorie a mué, ce fut quand même l'abus de position dominante que retinrent les juges de la concurrence.

{En fin de mémoire, j'écris et j'affirme  qu'il n'y a pas de concurrence. La concurence n'existe pas aussi bien dans les économies européennes qu'américaines - Ne pas oublier que l'extraterritorialité du droit, notamment américain, s'est matérialisé par la competition law - Firm theory - en droit européen - }.

Or, la théorie de la Firm, c'est quoi au-delà de la position dominante sous forme de cartel ou de trust..., c'est une chaîne de contrats. Or, là, le juriste et/ou l'avocat voit ou je veux en venir, enfin peut être.

Lorsque je dis dans le commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation que la situation est illégale à mon sens, je ne défendais point l'abus, point la position dominante et encore moins le droit de la concurrence, mais bel et bien le droit contractuel.

La chaîne - ou  groupe - de contrat liant Cie Total (Pétrole & Gas), le concédant, au concessionnaire, était illégale. Je m'explique. Le concessionnaire faisait valoir pour se défendre plusieurs arguments pour raccourcir à deux :

- L'abus de dépendance économique ;
- L'abus de position dominante ;

La réalité est que lorsque l'on analyse tous les contrats de la chaîne dudit arrêt (Lol, ils étaient nombreux - 6 mois à étudier tout ça), chacune des parties est seul dans son microcosme contractuel. Les deux cercles juridiques ne se touchant jamais ou bien ne se rencontrant que rarement - J'entends la rencontre des volontés qui fait d'un contrat, un contrat consensuel et donc  parfait selon feu le Code civil -.

Total faisant valoir le (s) bien (s) fourni (s) et donc, légitimant ses droits, et le concessionnaire, lui-même faisant valoir son microcosme, l'impossibilité de gérer économiquemennt la situation au regard, certe du prix, mais pas seulement (Vous savez que le contrat de concession est la fourniture d'un bien ou service au-delà de l'exclusivité mais souvent il s'accompagne un peu comme la franchise d'un acompagnement et cela se rémunère...). Donc, il ya deux acteurs de droit chacun dans sa situation juridique voulant tirer parti d'une situation, laquelle au fait ? C'est la bonne question. Eh bien, celle du consommateur - le guichetier payeur-. Donc nous avons des volontés qui en réalité ne se rencontrent jamais chacun étant dans sa tour d'ivoire.

Bien évidemment on ne demande jamais ou bien l'on ne tient jamais compte, un peu comme dans l'image supra de l'enfant, soit du consommateur, de sa situation juridique, au sens, ou personne lui laisse à lui le choix, il paie ou bien encore, il paie, et TTC s'il vous plaît.

Mais là, à mon sens, on en  vient à la conclusion, où la Cour de de Cassation commet non pas une erreur d'interprétation ou d'appréciation mais n'a pas vu l'affaire sous le bon angle (Cf § Vu de l'esprit où le tropisme des élites - Théorie Lex oeconomicus) en ce sens, où la question est l'entreprise, certe, mais au profit de qui ? Vous avez la réponse à ce stade. C'est le consommateur, impotent, inculte, sans réelle capacité qu'on lui a consacré tout un code.

Que l'on applique ou non la théorie de l'abus de position dominante ... Au final, tout cela doit être fait au profit du consommateur, il me semble. Peut-être me trompe-je ! Encore une fois comme disait le Président américain J.F Kennedy, nous sommes tous des consommateurs in fine. Donc, bien souvent dans la competition law, on occulte dans l'analyse qui doit profiter de l'affaire : Donc, seul vrai question !

Ainsi, l'abus de dépendance économique - pour les entreprises - s'apparentant à l'abus de faiblesse - pour les personnes physiques, et alors que la Cour n'entends dans un procès que les parties présentes ou prenantes soit les stakeholders, soit ici, deux entreptrises ou deux commerçants pour faire simple quelques fois selon les affaires, l'Etat, les salariés, elle ne doit pas omettre à mon sens, que tout cela doit être fait non pour les commerçants mais pour le client consommateur, et cela doit se retrouver pour bien faire, et ainsi marquer sa différence et sa transparence, dans sa décision :  ses considérants ou vus...

Sans client l'entreprise n'a aucune raison d'être - surtout ne pas objecter le commerce B to B, in fine , on retrouve le consommateur quoiqu'on dise, quoiqu'on veuille - Voire l'évolution du commerce B to B sur internet -.

II La variable : où constante courte

Ceci dit passons à la création monétaire. Il faut partir d'un principe qu'il y a deux observations faites et reconnues : d'une part, il y a les constantes et d'autre part, les variables.

La constante étant une variable en elle-même mais seulement moins variante dans le temps, et la variable est elle-même une constante mais dans un laps de temps beaucoup plus court, infiniment plus court pourait-on dire !

Dans notre théorie, en introduction, nous évoquâmes trois constantes : L'ECB, les banques et l'Etat (L'Etat entrepreneur aus sens large, puis sans le dire mais nous en parlâmes : le consommateur, sujet de droit et agent économique).

Reprenons ce que disait J F. Kennedy nous sommes tous des consommateurs, in fine.  Qui paie la valeur ajoutée créé et donc crée la T.V.A. perceptible, c'est le consommateur.

Bref, le dernier maillon de la chaîne contractuel sans aucun pouvoir. D'ailleurs, lui bien souvent il n'a pas maille à partir dans la chaîne contractuel interentreprise. Si bien que l'on créa les associations de consommateurs qui reversent rien au consommateur toujours perdant dans l'histoire nonobstant les récents progrès législatifs et règlementaires.

Le consommateur en tant que variable d'ajustement est donc une constante. Mais nous l'avons dit la constante étant elle-même une variable, le consommateur aguerri bien moins que l'entreprise - surface financière plus petite voire ridicule, aucun pouvoir de lobbying etc .... - fini par comprendre une chose : l'effet miroir, ou encore effet papillon chère au physicien.

En tant que consommateur, je prends le risque de dire que si et seulement si, celui-ci applique l'effet mirroir, alors en inversant la courbe devenant non plus une constante variable d'ajustement mais une variable pleine de constance, alors il peut créer lui aussi de la monnaie scripturale, masse monétaire. Devinez à qui va le pouvoir alors : El consumidor.

En conclusion, on se retrouverait avec à côté de l'ECB, de l'entreprise et de l'Etat, et du consommateur farci, un consommateur nouveau, comment dire, farceur. La boucle étant bouclé. Maintenant il s'agit de mettre en oeuvre.

Vous allez peut être dire, ou bien rétorquer, comment un consommateur peut faire cela. C'est pas la bonne question. Dans la vie, faut poser les bonnes questions. Sinon aucune réponse de la vie. La question a toujours été sous les yeux de tous.

Comment expliquez-vous qu'un seul possède 80 milliard d'euros à lui tous seul ou encore qu'un petit groupe d'hommes en situation d'oligopole possède l'équivalent du pouvoir d'un pays comment la France (il faut pas regarder leur fortune personnel mais les empires qu'ils dirigent qui cumulés...), sixième économie mondiale en 2018 - lol on était 5ème mais selon les Echos et la Tribune, en 2018, l'Inde nous a dépassé.

Donc, pour moi, consommateur ce n'est pas comment, le comment c'est l'effet domino, mais quand ? Et là, je m'attends pas à voir des entreprises se battrent, hum, ou se débattre. Mais plutôt réfléchir peut être pour une fois à leur vocation citoyenne.

Au final, plutôt à des màj - pour mises à jour. Des mises à jour : intéressant. Enfin, des choses intéressantes à un niveau jamais égalé.

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